Mentions Légales
Dernière mise à jour : 3 janvier 2026
1. Éditeur du site
CarbonScope SAS
- Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
- Capital social : 50 000 DT
- Siège social : Centre Urbain Nord, 1082 Tunis, Tunisie
- Registre du Commerce : B123456789 - Tribunal de Tunis
- Matricule fiscal : 1234567/A/B/C/000
- TVA : TN1234567
2. Direction de la publication
Directeur de la publication : [Nom du Directeur]
Qualité : Président de CarbonScope SAS
3. Contact
Email général : contact@carbonscopes.com
Support technique : support@carbonscopes.com
Questions juridiques : legal@carbonscopes.com
Téléphone : +216 70 137 204
4. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Raison sociale : Vercel Inc.
- Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
- Site web : vercel.com
Base de données hébergée par : Neon (neon.tech) - Union Européenne
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site CarbonScope (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, base de données, etc.) ainsi que le site lui-même, sont la propriété exclusive de CarbonScope SAS ou de ses partenaires.
Ces éléments sont protégés par les lois françaises et tunisiennes relatives à la propriété intellectuelle et par les conventions internationales.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de CarbonScope SAS.
6. Marques
"CarbonScope" et le logo CarbonScope sont des marques déposées de CarbonScope SAS. Toute utilisation non autorisée de ces marques est interdite.
7. Données personnelles
CarbonScope SAS collecte et traite des données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi tunisienne n° 2004-63 relative à la protection des données à caractère personnel.
Pour plus d'informations sur le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité.
8. Délégué à la Protection des Données
DPO : [Nom du DPO]
Email : privacy@carbonscopes.com
9. Cookies
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10. Liens hypertextes
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La création de liens vers le site CarbonScope est libre sous réserve de ne pas nuire à l'image de CarbonScope SAS.
11. Limitation de responsabilité
CarbonScope SAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
CarbonScope SAS décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
12. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit tunisien. Tout litige relatif à l'utilisation du site CarbonScope sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Tunis.
13. Crédits
Conception et développement : CarbonScope SAS
Technologies utilisées :
- Next.js (Framework React)
- Tailwind CSS (Styles)
- PostgreSQL (Base de données)
- Prisma (ORM)
Icônes : Lucide Icons (lucide.dev)